En fonction de votre organisation de l’activité, le Code du Travail définit les règles de suivi de temps de travail de vos salariés. Les principes de suivi sont applicables à tous, quel que soit l’effectif de votre société ou votre secteur d’activité.
Lorsque tous les salariés d’une équipe travaillent selon le même horaire collectif, le planning doit être affiché dans les locaux où il s’applique. Ce document précise les heures auxquelles finit le travail, ainsi que les heures de repos avec leur durée.
Lorsque l’activité des salariés est organisée en application d’un accord d’aménagement du temps de travail (exemple : annualisation), l’affichage doit indiquer le nombre de semaines que comporte la période de référence, l’horaire de travail et la répartition de la durée du travail.
Lorsque les salariés d’une équipe ne travaillent pas selon le même horaire collectif, la durée du travail de chaque salarié concerné est décomptée :
- Chaque jour (heures de début et de fin de chaque période de travail ou par le relevé du nombre d’heures de travail accomplies) ;
- Chaque semaine (récapitulatif du nombre d’heures de travail accomplies).
Lorsque l’activité des salariés est organisée suivant un forfait annuel en jours, la durée du travail est décomptée chaque année par récapitulation du nombre de journées ou demi-journées travaillées.
- Quelle que soit l’organisation du temps de travail dans votre société, il est fortement recommandé de suivre le décompte quotidien des heures ou journées de travail accomplies sur un relevé signé par le salarié et contre-signé du responsable.
- Toutes les informations relatives au suivi du temps de travail doivent être tenues à disposition de l’Inspection du travail sous peine de sanction financière. Nous vous conseillons de conserver les relevés d’activités sans limite de durée.